Variations sur et autour de l’inaptitude en santé-travail

Le droit social tend à développer une approche conjointement individuelle et événementielle des problèmes de santé auxquels sont confrontés les salariés. L’illustration la plus significative de ce phénomène ressortit du système de santé-travail dans le cadre duquel la question de l’aptitude du salarié est centrale, pour ne pas dire omniprésente. Dans le cadre de cet ouvrage, sont apportés des éclairages sur les éléments juridiques de caractérisation de l’inaptitude mais également sur les déterminants et les pratiques de l’inaptitude par les médecins de travail. La réflexion s’enrichit d’une mise en perspective avec d’autres notions médico-légales gravitant dans le champ du droit social, spécialement les notions d’invalidité et d’incapacité permanente. Mais l’ouvrage fait également le choix de surpasser l’approche individuelle et événementielle et prend le parti de resituer la notion d’inaptitude dans l’environnement plus général du système santé-travail. L’étude se déporte alors vers des questionnements relatifs à la prévention en santé-travail. Elle conduit à porter un autre regard sur l’inaptitude pour l’inscrire dans une logique collective de prévention et à dépasser cette notion pourtant centrale en la confrontant à celle de pénibilité qui porte en germe une autre approche préventive, moins médicalisée.

Les directeurs de l’ouvrage

Marion Del Sol est professeur de droit à l’Université de Rennes1. Spécialiste de droit social, particulièrement des interactions entre droit du travail et droit de la protection sociale, ses activités de recherche portent principalement sur les problématiques de santé-travail, de mobilité internationale du salarié ainsi que sur la dimension professionnelle et systémique de la protection sociale. Par ailleurs, Marion Del Sol a créé et dirigé de 2008 à 2014 le Master 2 « Droit du travail et de la protection sociale » (Université de Rennes 1). Depuis juillet 2014, elle dirige le laboratoire de droit IODE qui est une unité mixte de recherche CNRS/Université de Rennes 1 (UMR 6262).

Franck Héas est maître de conférences en droit privé à l’Université de Nantes et habilité à diriger des recherches. Spécialiste de droit du travail, ses travaux intéressent le rapport de travail, les relations professionnelles et le marché du travail. Plusieurs de ses publications portent également sur les questions de santé au travail, plus précisément la prévention en entreprise, l’inaptitude ou la pénibilité. Co-responsable de 2008 à 2015 de l’équipe « Travail et Solidarités », Franck Héas est, depuis septembre 2015, membre de l’équipe de direction du laboratoire Droit et Changement Social, qui est une unité mixte de recherche CNRS/Université de Nantes (UMR 6297).